3.1 - Services Mews.

Sous r茅serve des pr茅sentes Conditions g茅n茅rales principales, Mews met la Plateforme Mews 脿 la disposition du Partenaire pour la Dur茅e de l'abonnement et fournit au Partenaire d'autres Services Mews tels que sp茅cifi茅s dans l'Accord et sous r茅serve de la Clause 3 des pr茅sentes sur le Territoire. Le Partenaire paie 脿 Mews les Frais pr茅vus dans l'Accord conform茅ment 脿 la Clause 5 des pr茅sentes Conditions g茅n茅rales principales. 

3.2 - Autorisation.

Sauf indication contraire dans l鈥橝ccord, le Partenaire d茅signe par les pr茅sentes Mews comme agent limit茅 en ce qui concerne la r茅servation d'h茅bergement et d'autres Services du Partenaire fournis par le Partenaire aux Clients pour la Dur茅e de l'abonnement, sous r茅serve des limitations stipul茅es dans les pr茅sentes. Mews permettra la publication des Annonces du Partenaire sur la Plateforme Mews, l'offre d'h茅bergement du Partenaire et d'autres Services du Partenaire. 

3.3 - Disponibilit茅.

Les Services Mews sont mis 脿 disposition par Mews pendant la Dur茅e de l'abonnement, sous r茅serve de toute indisponibilit茅 due 脿 des circonstances 茅chappant au contr么le raisonnable de Mews, y compris tout Cas de force majeure, toute panne d'ordinateur, de communication, de service internet ou d'installation d'h茅bergement, tout retard impliquant du mat茅riel, des logiciels, de l'茅nergie ou d'autres syst猫mes ne relevant pas de la possession ou du contr么le raisonnable de Mews. Les Services Mews peuvent 锚tre temporairement limit茅s ou interrompus pour des raisons de maintenance, de r茅paration, de modification, de mise 脿 niveau ou de d茅localisation.

3.4 - Accord de niveau de service.

L'Accord de niveau de service disponible 脿 l'adresse suivante https://www.mews.com/service-level-agreement s'applique 脿 l'Accord. 

3.5 - Compte Mews.

Dans le cadre de la proc茅dure d'enregistrement, le Partenaire identifiera le(s) nom(s) d'utilisateur et le(s) contact(s) 茅lectronique(s) pour le Compte Mews et d茅finira ensuite le(s) mot(s) de passe. 

3.6 - Acc猫s non autoris茅. Le Partenaire sera tenu de pr茅server la confidentialit茅 et la s茅curit茅 de ses donn茅es d'acc猫s. Mews ne sera pas responsable des dommages caus茅s par l'utilisation abusive ou la divulgation non autoris茅e des donn茅es d'acc猫s ou l'acc猫s non autoris茅 au compte Mews par un tiers. 

3.7 - 脡辩耻颈辫别尘别苍迟.

Le Partenaire sera responsable de l'obtention et de l'entretien de tout 茅quipement et service auxiliaire n茅cessaire pour se connecter aux Services Mews, y acc茅der ou les utiliser d'une autre mani猫re, y compris, mais sans s'y limiter, les modems, le mat茅riel, les serveurs, les logiciels, les syst猫mes d'exploitation, les r茅seaux et les serveurs web (芦鈥�脡辩耻颈辫别尘别苍迟鈥�). Le Partenaire sera responsable du maintien de la s茅curit茅 de l'脡辩耻颈辫别尘别苍迟 et de toute utilisation de celui-ci.

3.8 - Sous-traitants :

Mews pourra 茅galement faire appel 脿 des sous-traitants pour fournir certaines parties des Services Mew. Mews sera responsable des actes et omissions de ses sous-traitants dans la m锚me mesure qu'elle le serait si elle ex茅cutait directement les services de chaque sous-traitant selon les termes de l'Accord, sauf disposition contraire de l'Accord. 

3.9 - Modifications des Services Mews.

Sans limiter les autres termes des pr茅sentes, dans le cadre du d茅veloppement continu des Services Mews, Mews se r茅serve le droit, 脿 sa seule discr茅tion, d'ajouter, de changer, d'interrompre ou de modifier tout 茅l茅ment et toute caract茅ristique des Services Mews sp茅cifi茅s dans l鈥橝ccord, y compris les modifications apport茅es 脿 la Plateforme Mews. Si une modification d茅grade substantiellement les Services Mews fournis (par exemple, si une fonction importante est supprim茅e de l'offre de Services Mews fournis au Partenaire), Mews en informera le Partenaire et la Clause 14.8 des pr茅sentes s'appliquera.

3.10 - Extensions Mews.

Le Partenaire pourra acheter des Extensions Mews par l'interm茅diaire du Site de e-commerce de Mews ou par d'autres moyens propos茅s par Mews, sous r茅serve de l鈥檃pplication des Frais pour les Extensions Mews tels que d茅finis par Mews. Les Frais pour l'Extension Mews sont payables sur une base mensuelle, sauf si un autre cycle de facturation est sp茅cifi茅 par Mews, et sont toujours factur茅s en EUR. Par souci de clart茅, les Extensions Mews achet茅es co茂ncident avec la Dur茅e de l'abonnement et ne peuvent pas 锚tre annul茅es pendant la Dur茅e de l'abonnement. Les Extensions Mews seront renouvel茅es automatiquement conform茅ment 脿 la Clause 14.1 des pr茅sentes. Toute conversion de devise en vertu de la pr茅sente clause sera calcul茅e sur la base du taux de change publi茅 par Open Exchange Rates (disponible sur https://openexchangerates.org/) entre 12h00 et 1h00 (CET/CEST) 脿 la date de facturation. Mews pourra supprimer et/ou mettre 脿 jour toute Extension Mews 脿 tout moment et 脿 sa seule discr茅tion. 

3.11 - P茅riode d'essai pour l鈥橢xtension Mews.

Certaines Extensions Mews pourront 锚tre propos茅es gratuitement pour une p茅riode d'essai, comme sp茅cifi茅 pour l鈥橢xtension Mews concern茅e. Pendant la p茅riode d'essai, le Partenaire a le droit d'annuler son achat (via les fonctionnalit茅s respectives de la Plateforme Mews ou tout autre moyen applicable pr茅vu par l'Accord) d'une Extension Mews donn茅e 脿 tout moment via les fonctionnalit茅s respectives de la Plateforme Mews. 脌 l'expiration de la p茅riode d'essai, le Partenaire sera r茅put茅 avoir accept茅 toutes les conditions et politiques (le cas 茅ch茅ant) applicables 脿 l'Extension Mews et sera tenu de payer les frais pour l'Extension Mews. 

4.4 - Indemnisation.

Le Partenaire indemnisera, d茅fendra et d茅gagera Mews de toute responsabilit茅, perte, co没t, dommage, demande et d茅pense de quelque nature que ce soit d茅coulant de, ou en rapport avec, (i) la fourniture d'h茅bergement et de tout autre Service du Partenaire, (ii) l'annulation de toute commande d鈥檜n Service du Partenaire confirm茅e par ce dernier, (iii) la politique de remboursement du Partenaire. 

1. Les Espaces sont des services offerts par le Partenaire 脿 ses Clients sur la base d'Espaces pour dormir 脿 r茅server. Les exemples incluent les chambres individuelles, les lits individuels (dans le cas d'une auberge ou d'un h茅bergement similaire 脿 plusieurs lits par chambre), les appartements, les villas ;
2. Les Services 脿 r茅server sont des services soumis 脿 r茅servation offerts par le Partenaire 脿 ses Clients, o霉 le service fourni est offert en fonction des variables de temps. Il peut s'agir, par exemple, de places de parking, de salles de r茅union ou d'espaces de bureau dans des environnements de travail collaboratif ; 

 Mews peut ajouter ou r茅viser les d茅finitions des Espaces et des Services 脿 r茅server dans la pr茅sente Clause 5.2 脿 tout moment et sans pr茅avis, sauf dans le cas d'une modification qui augmenterait les Frais r茅currents de la Plateforme applicables, et dans un tel cas, le Partenaire sera notifi茅 par Mews conform茅ment 脿 la Clause 5.5. des pr茅sentes. Le Partenaire n'est pas autoris茅 脿 cr茅er des Espaces et des Services 脿 r茅server qui diff猫rent de l'offre officielle du Partenaire 脿 ses Clients. 

 5.3 - Conditions de paiement.

Tous les Frais seront pay茅s comme indiqu茅 dans l'Accord. Le Partenaire accepte que le paiement des Frais soit pr茅lev茅 sur le Compte du sous-commer莽ant. Si cela est sp茅cifiquement convenu dans l鈥橝ccord, Mews (ou son Prestataire de services de paiement et/ou le Membre le cas 茅ch茅ant) est autoris茅 脿 retirer les fonds respectifs d'un instrument de paiement sauvegard茅 et pr茅alablement autoris茅 sur le Compte Mews. Tous les montants pr茅vus par l'Accord sont payables dans la devise stipul茅e dans l'Accord. Le Partenaire accepte que Mews 茅mette des factures par voie 茅lectronique ou autre. Si les Frais r茅currents de la Plateforme sont exigibles sur un cycle de facturation annuel, ces frais, en plus des Frais uniques payables, seront inclus dans une ou plusieurs facture(s) pro forma pour un paiement anticip茅. Les Frais r茅currents de la Plateforme et tous les Frais uniques doivent 锚tre pay茅s 脿 l'avance par le Partenaire avant la Date d鈥檈ntr茅e en vigueur. Mews ne fournira les d茅tails de connexion 脿 l'environnement de production de la Plateforme Mews qu'apr猫s r茅ception du paiement de cette facture pro forma. Le Partenaire accepte que Mews ne soit pas oblig茅 de fournir des informations de connexion si la facture pro forma applicable n'est pas pay茅e. En plus des Frais r茅currents de la Plateforme et des Frais uniques, les Frais de paiement Mews sont calcul茅s et factur茅s par Mews sur la base de chaque transaction et factur茅s mensuellement au Partenaire. Sauf convention contraire, toutes les factures 茅mises sur la base des pr茅sentes sont exigibles dans les quatorze (14) jours suivant la date de facturation. Les paiements seront r茅put茅s effectu茅s le jour o霉 ils sont cr茅dit茅s sur le compte bancaire de Mews. Les montants non pay茅s 脿 l'茅ch茅ance seront major茅s d'int茅r锚ts de retard au taux de 0,1 % par jour. Si ce montant d茅passe l'int茅r锚t de retard maximal possible en vertu du droit applicable, le Partenaire sera tenu de ne payer que cet int茅r锚t de retard maximal. Mews et le Partenaire d茅clarent que la contrepartie pr茅vue par les pr茅sentes est d茅finie avec le consentement mutuel des deux Parties. 

5.5 - Modifications des Frais.

De temps 脿 autre, Mews peut apporter des modifications aux Frais applicables indiqu茅s dans l'Accord et en informer le Partenaire. Les modifications notifi茅es des Frais prendront effet 脿 l'expiration du d茅lai de pr茅avis de trente (30) jours civils, 脿 moins qu'une date d'entr茅e en vigueur plus tardive ne soit sp茅cifi茅e. Si le Partenaire n'accepte pas une modification substantielle des Frais, il peut fournir un avis 茅crit de r茅siliation conform茅ment 脿 la Clause 14.8. La poursuite de l'utilisation des Services apr猫s la date d'entr茅e en vigueur de la modification vaut acceptation de celle-ci. 

 6.2 - Champ d'application.

Le Partenaire ne pourra utiliser que les Services Mews tels que sp茅cifi茅s dans l鈥橝ccord, la Documentation et la Politique d'utilisation acceptable. Le Partenaire a le droit d'utiliser les Services Mews uniquement pour la prestation de Services aux Partenaires dans l'Installation sp茅cifi茅e dans l'Accord. 

6.3 - Utilisation par les Partenaires.

Le Partenaire est tenu d'utiliser les Services Mews conform茅ment 脿 l'objectif pour lequel les Services Mews sont fournis et dans le respect des pr茅sentes Conditions g茅n茅rales principales et de toutes les lois applicables. Le Partenaire n'utilisera pas les Services Mews (i) d'une mani猫re qui entra卯ne ou est susceptible d'entra卯ner l'interruption, l'endommagement ou l'alt茅ration de tout Service Mews ou de tout acc猫s 脿 celui-ci, ou (ii) 脿 des fins frauduleuses ou en rapport avec une infraction p茅nale ou toute autre activit茅 ill茅gale. 

 6.4 - Conduite.

Le Partenaire maintiendra l'environnement de travail (y compris, mais sans s'y limiter, le fonctionnement du r茅seau) en conformit茅 avec la Documentation, les termes et conditions r茅gissant les Services aux Partenaires, et en accord avec les pratiques courantes en mati猫re d'environnement de travail pour des syst猫mes similaires. Mews ne sera pas responsable des limitations ou du non-fonctionnement des Services Mews r茅sultant du non-respect de ces exigences. Mews ne sera pas responsable des dommages qui en d茅coulent. 

6.5. - Coop茅ration.

Le 篓Partenaire fournira toute l'assistance et la coop茅ration raisonnables 脿 Mews afin de permettre 脿 Mews de fournir tous les Services Mews sp茅cifi茅s dans l鈥橝ccord de mani猫re efficace et en temps utile. Toute coop茅ration raisonnable devra 锚tre fournie en termes de champ d鈥檃pplication, de ressources et de personnel, gratuitement et, entre autres, en fournissant des ressources techniques, du personnel qualifi茅 tenu de fournir une telle coop茅ration, ou en fournissant des sp茅cifications et en proc茅dant 脿 des essais, en reprenant le travail d没ment fourni par Mews, etc. Le Partenaire reconna卯t que tout retard de sa part dans l'ex茅cution de ses obligations pourra avoir un impact sur l'ex茅cution par Mews de ses activit茅s au titre de l'Accord, et Mews ne sera pas responsable de tout retard qui en r茅sulterait. 

 6.6 - Modifications.

Le Partenaire ne sera pas autoris茅 脿 apporter des modifications aux Services Mews ou 脿 la Plateforme Mews, 脿 l'exception des param猫tres administratifs standard conform茅ment 脿 la Documentation. 

 6.7 - H茅bergement.

Le Partenaire reconna卯t et accepte que les Services Mews sp茅cifiques sont h茅berg茅s sur la Plateforme d'h茅bergement et qu'il est conscient des limites techniques ou autres pour l'utilisation des Services Mews d茅coulant des Conditions d'h茅bergement. 

9.3 - Mesures de secours.

Si la prestation par Mews d'un Service Mews ou l'ex茅cution d'une obligation pr茅vue par les pr茅sentes est emp锚ch茅e en raison directe ou indirecte d'un acte ou d'une omission du Partenaire (芦鈥�Mesure de secours鈥�), Mews se verra accorder une prolongation de tous les d茅lais concern茅s 茅gale 脿 la dur茅e du retard caus茅 par la Mesure de secours en question. 

9.4 - Limite de la responsabilit茅.

NI MEWS, NI SES FILIALES, NI SES SOUS-TRAITANTS, NI AUCUNE AUTRE PARTIE IMPLIQU脡E DANS LA CR脡ATION, LA PRODUCTION OU LA PRESTATION DE LA PLATEFORME MEWS OU DES SERVICES MEWS, NE SERONT RESPONSABLES DES CO脹TS ACCESSOIRES, SP脡CIAUX, PUNITIFS, EXEMPLAIRES OU INDIRECTS, OU DES DOMMAGES CONS脡CUTIFS, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES PERTES DE B脡N脡FICES, LES FRAIS DE CONTENTIEUX, LES PERTES DE DONN脡ES, DE CLIENT脠LE, DE PRODUCTION, D'OPPORTUNIT脡S COMMERCIALES OU DE R脡PUTATION, LES INTERRUPTIONS DE SERVICE, LES DOMMAGES INFORMATIQUES OU LES PANNES DE SYST脠ME, OU LE CO脹T DE SERVICES DE REMPLACEMENT D脡COULANT DE, OU EN RAPPORT AVEC, L'ACCORD, OU DE L'UTILISATION, OU DE L'INCAPACIT脡 D'UTILISER, LA PLATEFORME MEWS OU LES SERVICES MEWS, QUE CE SOIT SUR LA BASE D'UNE GARANTIE, D'UN CONTRAT, D'UN D脡LIT (Y COMPRIS LA N脡GLIGENCE), OU DE TOUTE AUTRE TH脡ORIE JURIDIQUE, ET QUE MEWS AIT 脡T脡 INFORM脡 OU NON DE LA POSSIBILIT脡 DE TELS DOMMAGES, M脢ME SI UN RECOURS LIMIT脡 脡NONC脡 DANS LES PR脡SENTES S'EST AV脡R脡 NE PAS 

AVOIR ATTEINT SON OBJECTIF ESSENTIEL. Mews ne pourra en aucun cas 锚tre tenu responsable envers le Partenaire d'un montant sup茅rieur 脿 celui des dommages directs r茅els jusqu'脿 concurrence du montant correspondant aux Frais r茅currents de la plateforme payables par le Partenaire en vertu des pr茅sentes pour le dernier mois civil pr茅c茅dant le premier incident 脿 l'origine de la mise en cause de la responsabilit茅. Les Parties conviennent que cette clause repr茅sente une r茅partition raisonnable des risques. DU FAIT QUE CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITE DE LA RESPONSABILITE POUR LES DOMMAGES CONSECUTIFS OU ACCIDENTELS, LA LIMITE CI-DESSUS PEUT NE PAS S'APPLIQUER AU PARTENAIRE. TOUTEFOIS, DANS CES JURIDICTIONS, LES EXCLUSIONS ET LIMITES PR脡C脡DENTES SERONT APPLIQU脡ES DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE. 

(i) si l'une des Parties enfreint une condition essentielle de l'Accord et ne rem茅die pas 脿 cette infraction dans un d茅lai de trente (30) jours apr猫s avoir re莽u une notification 茅crite de la violation ; (ii) une Partie pourra r茅silier le pr茅sent Accord avec effet imm茅diat, sans pr茅judice des droits ou recours dont disposent les Parties ou des obligations ou responsabilit茅s qui leur incombent 脿 la date de la r茅siliation, si : (a) l'autre Partie adopte une r茅solution de liquidation ou un tribunal rend une ordonnance 脿 cet effet ; (b) l'autre Partie cesse d'exercer ses activit茅s ou la quasi-totalit茅 de ses activit茅s ; ou (c) l'autre Partie est d茅clar茅e en faillite, b茅n茅ficie d'un sursis de paiement, entre en liquidation volontaire, devient insolvable ou prend ou propose de prendre des dispositions ou de conclure une entente avec ses cr茅anciers. Le Partenaire fournira un pr茅avis pour l'interruption de toute connectivit茅 d'int茅gration et la r茅duction des frais associ茅s. Si le Partenaire enfreint la Politique d'utilisation acceptable, Mews pourra r茅silier l鈥橝ccord avec effet imm茅diat ; Mews notifiera au Partenaire l'infraction 脿 la Politique d'utilisation acceptable avant la r茅siliation, 脿 condition que cette notification soit raisonnable compte tenu de la nature de l'infraction commise par le Partenaire et des dommages potentiels pouvant 锚tre caus茅s par cette infraction. 脌 l'expiration ou 脿 la r茅siliation de l'Accord, le Partenaire cessera d'utiliser les Services Mews. Mews pourra 茅galement r茅silier l'Accord selon les conditions g茅n茅rales de l'Accord du commer莽ant. 

芦鈥�Politique d'utilisation acceptable鈥� d茅signe l鈥檈nsemble des lignes directrices concernant l'utilisation des Services Mews. Disponible 脿 l'adresse suivante : /en/terms-conditions/acceptable-use-policy; La Politique d'utilisation acceptable est incorpor茅e par r茅f茅rence dans les Conditions g茅n茅rales principales et en fait partie int茅grante. 

芦鈥疐颈濒颈补濒别(蝉)鈥� d茅signe en ce qui concerne une entit茅, la 芦鈥疐iliale鈥� de toute autre entit茅 qui contr么le directement ou indirectement l'entit茅 initiale, qui est contr么l茅e par elle ou qui est sous le contr么le commun direct ou indirect de l'entit茅 initiale. Une entit茅 contr么le une autre entit茅 si elle d茅tient, directement ou indirectement, soit (i) 20 % ou plus des actions assorties de droits de vote ordinaires pour l'茅lection des administrateurs de cette entit茅, soit (ii) le pouvoir de diriger ou de faire diriger la gestion ou les politiques de l'autre entit茅, que ce soit par la d茅tention de titres assortis de droits de vote, par contrat ou de toute autre mani猫re. 

芦鈥疉肠肠辞谤诲鈥� d茅signe l'accord contractuel entre Mews et le Partenaire qui 茅tablit les conditions selon lesquelles Mews fournit des Services au Partenaire. Cela comprend, sans s'y limiter, l鈥橝ccord du commer莽ant, les accords r茅gissant la prestation des Services Mews, la facilitation des Services de traitement des paiements ou tout autre Service connexe utilis茅 ou engag茅 ; en concluant l鈥橝ccord, Mews et le Partenaire acceptent d'锚tre li茅s par l'ensemble des Conditions et Politiques, ainsi que par les pr茅sentes Conditions g茅n茅rales principales. Le Partenaire pourra 锚tre li茅 par les Conditions et Politiques applicables par divers moyens acceptables propos茅s par Mews, ce qui pourra inclure la signature d'un accord, l鈥檃cceptation de ces documents par voie 茅lectronique ou par clickwrap, la poursuite de l'utilisation des Services Mews apr猫s avoir 茅t茅 inform茅 des Conditions et Politiques applicables ou y avoir eu acc猫s, ou l'acceptation suite 脿 l'utilisation. 

芦鈥疢辞诲颈蹿颈肠补迟颈辞苍蝉鈥� signifie les modifications substantielles telles que sp茅cifi茅es dans les Conditions g茅n茅rales et auxquels le Partenaire pourrait s'opposer conform茅ment 脿 la Clause 14.8. 

芦鈥疘nformations confidentielles鈥� d茅signe les informations techniques et non techniques, y compris les brevets, les droits d'auteur, les secrets commerciaux, les informations exclusives, les techniques, les croquis, les dessins, les mod猫les, les inventions, le savoir-faire, les proc茅d茅s, les appareils, les 茅quipements, les algorithmes, les programmes logiciels, les logiciels, les documents sources et les informations sur les produits et services actuels, futurs et propos茅s, la recherche, le travail exp茅rimental, le d茅veloppement, les d茅tails et les sp茅cifications de la conception, l'ing茅nierie et toute autre information portant la mention 芦鈥痗onfidentiel鈥� ou 芦鈥痚xclusif鈥� ou dont le destinataire sait ou a des raisons de savoir qu'elle doit 锚tre consid茅r茅e comme confidentielle ; pour 茅viter toute ambigu茂t茅, ce terme n'inclut pas les informations que la partie destinataire pourra prouver, de par ses archives 茅crites : (i) qu鈥檈lle en avait connaissance avant leur divulgation par la partie divulgatrice ; (ii) comme 茅tant des informations tomb茅es dans le domaine public sans violation des obligations de confidentialit茅 ; (iii) qu鈥檈lle les avait re莽ues 脿 juste titre d'un tiers autoris茅 脿 faire cette divulgation ; (iv) comme 茅tant des informations d茅velopp茅es de mani猫re ind茅pendante par la partie destinataire ; (v) comme 茅tant des informations approuv茅es pour publication avec l'autorisation 茅crite de la partie qui les a divulgu茅es ; ou (vi) comme 茅tant des informations divulgu茅es par d茅cision de justice ou comme l'exige la loi, 脿 condition que la partie tenue de divulguer les informations en informe rapidement l'autre partie pour lui permettre de demander une ordonnance de protection ou d'emp锚cher la divulgation de ces informations. 

芦鈥疉ccord de coop茅ration鈥� d茅signe un accord conclu entre Mews et le Partenaire sur la base duquel les Services Mews seront fournis par Mews au Partenaire, et comprend toutes les annexes et autres documents qui y sont joints par r茅f茅rence. 

芦鈥疌濒颈别苍迟鈥� d茅signe une personne demandant, recevant ou ayant re莽u des Services du Partenaire, qu'elle soit ou non inscrite sur la Plateforme Mews. 

芦鈥疐rais du Client鈥� d茅signe les Frais payables par les Clients pour les Services fournis du Partenaire (tels que d茅termin茅s par le Partenaire concern茅) et disponibles sur la Plateforme Mews, y compris tous les Frais du commer莽ant payables 脿 Mews. 

芦鈥疍辞肠耻尘别苍迟补迟颈辞苍鈥� d茅signe les manuels d'utilisation, les guides, la documentation technique, les exigences techniques et les FAQ con莽us pour certains ou tous les Services Mews qui peuvent 锚tre mis 脿 la disposition du Partenaire par Mews. 

芦鈥疍ate de fin鈥� signifie (a) en ce qui concerne la Dur茅e initiale de l'abonnement, la date de fin telle que mentionn茅e dans le Bon de commande ; et (b) pour une Dur茅e de l'abonnement renouvel茅, la date qui est douze (12) mois (365 jours) 脿 partir de la Date d鈥檈ntr茅e en vigueur de la Dur茅e de l'abonnement renouvel茅, sauf indication contraire dans l'Accord. 

芦鈥疘苍蝉迟补濒濒补迟颈辞苍(蝉)鈥� d茅signe les h么tels, auberges ou toute autre installation exploit茅e par le Partenaire, tel que pr茅cis茅 dans l'Accord. 

芦鈥疐谤补颈蝉鈥� signifie les Frais r茅currents de la Plateforme, les Frais uniques, les Frais de paiement de Mews, les Frais du commer莽ant et tous les autres frais payables par le Partenaire pour les Services Mews ou tout autre service pr茅cis茅 dans l'Accord. 

芦鈥疌as de force majeure鈥� d茅signe un 茅v茅nement 茅chappant au contr么le de l'une ou l'autre des Parties, y compris, mais sans s'y limiter, une panne du r茅seau 茅lectrique, une panne d'internet, une catastrophe naturelle, un ph茅nom猫ne m茅t茅orologique, une guerre, une 茅meute, une insurrection, une 茅pid茅mie, des gr猫ves, des inondations, des actes de terreur, une violation par un tiers, des d茅faillances, des pannes ou des retards d'un Prestataire de services internet ou d'un H茅bergeur, ou une action salariale, un acte de terrorisme, des attaques par d茅ni de service ou d'autres 茅v茅nements 茅chappant au contr么le raisonnable de la Partie en question. 

芦鈥疨lateforme d'h茅bergement鈥� d茅signe la solution d'h茅bergement Microsoft Azure ou toute autre plateforme d'h茅bergement notifi茅e par Mews au Partenaire de temps 脿 autre. 

芦鈥�贬茅产别谤驳别耻谤鈥� signifie Microsoft Corporation ou tout autre fournisseur d'h茅bergement pour les Services Mews, tel que notifi茅 par Mews aux Partenaires de temps 脿 autre. 

芦鈥疍ur茅e initiale de l'abonnement鈥� d茅signe la premi猫re Dur茅e de l'abonnement pour laquelle le Partenaire souscrit aux Services Mews, comme indiqu茅 dans le Bon de commande, 脿 compter de la Date d鈥檈ntr茅e en vigueur et jusqu'脿 la Date de fin indiqu茅e dans le Bon de commande. 

芦鈥疞茅驳颈蝉濒补迟颈辞苍鈥� d茅signe toutes les r茅glementations l茅gales g茅n茅ralement contraignantes du pays d'incorporation de Mews et de l'Union europ茅enne, pour autant que ces r茅glementations s'appliquent directement et/ou indirectement aux relations juridiques des Parties ou aux Services Mews. 

芦鈥疉苍苍辞苍别鈥� d茅signe les Services du Partenaire mis 脿 la disposition des H么tes par le Partenaire via la Plateforme Mews. 

芦鈥疌onditions g茅n茅rales principales鈥� signifie la version actuelle des Conditions g茅n茅rales principales, y compris toutes les annexes et autres documents qui y sont annex茅s par r茅f茅rence, qui sont 茅galement disponibles sur le site web de Mews concern茅 et qui peuvent 锚tre modifi茅es de temps 脿 autre par Mews. 

芦鈥疢TC 4.0鈥� (茅galement appel茅 芦 Conditions g茅n茅rales principales 4.0鈥�) d茅signe la version 4.0 des Conditions g茅n茅rales principales, entr茅e en vigueur le 1er juillet 2022 et d茅sormais appel茅e MTC 4.0. Il s'agit d'anciennes conditions g茅n茅rales applicables uniquement aux Partenaires qui ont achet茅 les Services Mews avant le 26 f茅vrier 2025, sauf indication contraire figurant dans leur Accord stipulant que les MTC 4.0 s'appliquent. 

芦鈥疢别尘产谤别鈥� d茅signe le Membre tel que d茅fini dans les Conditions du commer莽ant. 

芦鈥疉ccord du commer莽ant鈥� signifie l鈥橝ccord du commer莽ant tel que d茅fini dans les Conditions du commer莽ant. 

芦鈥疐rais du commer莽ant鈥� d茅signe les Frais du commer莽ant tels que d茅finis dans les Conditions du commer莽ant. 

芦鈥疌onditions du commer莽ant鈥� d茅signe les Conditions du commer莽ant disponibles sur le site /en/products/merchant/terms-conditions.

芦鈥疢别飞蝉鈥� signifie la Filiale de Mews, d茅sign茅e comme partie contractante dans l'Accord. 

芦鈥疌ompte Mews鈥� d茅signe un compte cr茅茅 pour le Partenaire sur la Plateforme Mews afin d'acc茅der aux Services Mews. 

芦鈥疎xtensions Mews鈥� d茅signe le(s) produit(s) exploit茅(s) directement par Mews et disponible(s) via le Site de e-commerce de Mews ou par un autre moyen propos茅 par Mews. 

芦鈥疭ite de e-commerce Mews鈥� d茅signe l'interface utilisateur par laquelle Mews met 脿 la disposition du Partenaire l鈥橢xtension Mews, le Produit sur un site de e-commerce d鈥檜n tiers ou tout autre produit. 

芦鈥疨late-forme Mews鈥� d茅signe une plateforme logicielle de gestion immobili猫re mise 脿 la disposition du Partenaire par Mews sur la base de l鈥橝ccord, dans le cadre des Services Mews. 

芦鈥疭ervices Mews鈥� (茅galement appel茅s 芦鈥疭别谤惫颈肠别蝉鈥�)d茅signent les services fournis par Mews au Partenaire par l'interm茅diaire de la Plateforme Mews, y compris, entre autres, la facilitation du processus de r茅servation d'h茅bergement ou de tout autre Service du Partenaire au Client, la Revente, l'installation, la formation, la facilitation des Services de traitement des paiements sur la base de l鈥橝ccord du commer莽ant et tout autre service fourni ou facilit茅 par Mews sur la base de l鈥橝ccord. 

芦鈥疐rais uniques鈥� signifie les frais qui sont uniques et non r茅currents par nature. 

芦鈥疊on de commande鈥� d茅signe un devis ou tout autre document de commande 茅crit ou en ligne, 茅mis par Mews, qui a 茅t茅 accept茅 par le Partenaire au moyen d'une signature (y compris une signature 茅lectronique) ou, le cas 茅ch茅ant, d'une acceptation en ligne. 

芦鈥疨artie鈥� ou 芦鈥疨arties鈥� d茅signe 脿 la fois Mews et le Partenaire, individuellement, ou Mews et le Partenaire collectivement. 

芦鈥疨补谤迟别苍补颈谤别鈥� d茅signe un fournisseur d'h茅bergement ou d'autres services ou toute autre entit茅 utilisant la Plateforme Mews, sur la base de l鈥橝ccord conclu avec Mews ou de l'utilisation des Services fournis par Mews. 

芦鈥疭ervices de traitement des paiements鈥� d茅signe les Services de traitement des paiements tels que d茅finis dans les Conditions du commer莽ant. 

芦鈥疐rais r茅currents de la plateforme鈥� signifie tous les frais convenus pour l'utilisation de la Plateforme Mews, tels que sp茅cifi茅s dans l'Accord. 

芦鈥疭ervice du Partenaire fourni鈥� d茅signe le Service du Partenaire command茅 par le Client, tel qu'attest茅 sur la Plateforme Mews, qui n'a pas 茅t茅 annul茅 avant son utilisation, alors que ce service ait 茅t茅 d没ment fourni. Par ailleurs, le terme d茅signe le Service du Partenaire command茅 et annul茅 脿 tout moment avant son utilisation si le nombre total de commandes pr茅c茅demment annul茅es a d茅j脿 d茅pass茅 5 % de l'ensemble des commandes de Service du Partenaire fourni au cours du m锚me mois. 

芦鈥疍ur茅e de l'abonnement renouvel茅鈥� d茅signe toute Dur茅e de l鈥檃bonnement qui d茅bute 脿 la date qui suit imm茅diatement la Date de fin de la Dur茅e de l'abonnement pr茅c茅dente et dont la dur茅e s'茅tend sur une p茅riode de douze (12) mois. 

芦鈥疪evente鈥� ou 芦鈥疪evendeur鈥� d茅signe les services fournis par Mews au Partenaire par le biais de l鈥檜tilisation de la Plateforme Mews, lorsque l'accord sur la fourniture de services est conclu entre le Client et Mews, mais que le Service du Partenaire est honor茅 par le Partenaire au profit des Clients. 

芦鈥疭ervice(s) du Partenaire鈥� d茅signe l'h茅bergement ou tout autre service publi茅, propos茅 ou fourni par le Partenaire aux Clients via l'utilisation des Services Mews, ou de toute autre mani猫re avec l'aide de Mews. 

芦鈥疨restataire des services de paiements鈥� d茅signe le Prestataire des services de paiement tel que d茅fini dans les Conditions du commer莽ant. 

芦鈥�Date d鈥檈ntr茅e en vigueur鈥� signifie (a) pour la Dur茅e de l'abonnement initiale, la date 脿 laquelle la Dur茅e de l'abonnement initiale commence, telle que stipul茅e dans le Formulaire de commande ou la date 脿 laquelle les identifiants de connexion 脿 la Plateforme Mews sont fournis, en fonction de ce qui survient en premier ; et (b) pour une Dur茅e de l'abonnement renouvel茅e, la date suivant imm茅diatement la Date de fin de la Dur茅e de l'abonnement pr茅c茅dente. 

芦鈥疌ompte du sous- commer莽ant鈥� d茅signe le Compte du sous-commer莽ant tel que d茅fini dans les Conditions du commer莽ant. 

芦鈥疍ur茅e de l'abonnement鈥� d茅signe la p茅riode pendant laquelle le Partenaire a le droit d'acc茅der 脿 la Plateforme Mews et de l'utiliser, et dont la dur茅e est d茅termin茅e par la Date d鈥檈ntr茅e en vigueur et la Date de fin de l鈥檃bonnement. La Dur茅e de l'abonnement est renouvel茅e automatiquement pour la m锚me dur茅e, 脿 moins qu'il n'y soit mis fin conform茅ment 脿 l'Accord. 

芦鈥疍ur茅e de l鈥橝ccord ou 芦鈥疍ur茅e鈥� d茅signe la dur茅e de l鈥橝ccord, telle que sp茅cifi茅e dans la clause 14.1. des Conditions g茅n茅rales principales. 

芦鈥疌onditions d'h茅bergement鈥� d茅signe l'Accord et les Conditions de Service (disponibles 脿 l'adressehttps://azure.microsoft.com/en-us/support/legal) ou d'autres conditions du Fournisseur d'h茅bergement (Microsoft Azure). 

芦鈥疌onditions et politiques鈥� d茅signe les accords, conditions, politiques, lignes directrices et autres documents juridiques r茅gissant l'utilisation des Services Mews, tels qu'ils sont publi茅s et mis 脿 jour r茅guli猫rement sur le P么le juridique de Mews [/en/legal]. Les Conditions et politiques sp茅cifiques incorpor茅es dans l鈥橝ccord et applicables au Partenaire seront d茅termin茅es en fonction des Services Mews auxquels le Partenaire a souscrit ou qu'il utilise, et de la r茅gion applicable au Partenaire lorsque la distinction est pertinente. Pour 茅viter toute ambigu茂t茅, seules les Conditions et Politiques qui s'appliquent au Partenaire sur la base des Services Mews que ce dernier a contract茅s ou des Services utilis茅s, et celles qui sont pertinentes pour la r茅gion du Partenaire si une distinction existe, seront juridiquement contraignantes. 

芦鈥疶别谤谤颈迟辞颈谤别鈥� signifie le territoire d茅fini dans l'Accord. 

芦鈥疨roduit sur un site de e-commerce d鈥檜n tiers鈥� d茅signe un logiciel ou des services fourni(s) par un tiers et qui est disponible sur le Site de e-commerce de Mews ou par un autre moyen propos茅 par Mews ; pour 茅viter toute ambigu茂t茅, le Produit sur un site de e-commerce d'un tiers peut 锚tre revendu par Mews sur le Site de e-commerce de Mews ou peut 锚tre activ茅 ou pay茅 par le biais du site web d'un ournisseur tiers.